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Marques déposées par la société ESAT ADAPEI DE BESANCON
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prolabor industrie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

prolabor industrie
ESAT ADAPEI DE BESANCON, ESAT

Numéro de dépôt :
3845734
Date de dépôt :
11/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2021
prolabor industrie de ESAT ADAPEI DE BESANCON

Présentation de la marque prolabor industrie

Déposée le 11 juillet 2011 par la société ESAT ADAPEI DE BESANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « prolabor industrie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la société ESAT ADAPEI DE BESANCON domicilié(e) 8 rue Branly, BP 21955 - 25020 - BESANCON CEDEX 7 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 571 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charlotte MARTIN, ESAT ADAPEI DE BESANCON domicilié(e) 8 rue Branly, BP 21955 - 25020 - BESANCON CEDEX 7 - France.

La marque prolabor industrie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845734.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque prolabor industrie est expirée depuis le 11 juillet 2021.

ESAT ADAPEI DE BESANCON a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU D'UZEL


ESAT ADAPEI DE BESANCON, ESAT - 8 rue Branly, BP 21955 - 25020 - BESANCON CEDEX 7 - France - SIREN 775571334


Charlotte MARTIN, ESAT ADAPEI DE BESANCON - 8 rue Branly, BP 21955 - 25020 - BESANCON CEDEX 7 - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Conditionnement de produits ;

Assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ;

Conception d'outils.